Les Biens - Droits réels principaux PDF

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INFORMATION
DATE DE PUBLICATION 2006-Sep-01
AUTEUR Christian Larroumet
ISBN 9782717852431
TAILLE DU FICHIER 1,77 MB
NOM DE FICHIER Les Biens - Droits réels principaux.pdf
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DESCRIPTION

L'ouvrage expose, d'une façon aussi complète que possible, la matière des droits réels principaux sur les meubles et sur les immeubles. Après une étude de leur structure générale à travers la possession, la théorie de la propriété (caractères, évolution, modes d'acquisition, indivision etc.) et les droits sur la chose d'autrui (usufruit), sont abordés plus particulièrement les droits mobiliers (notamment l'étude de la règle essentielle "en fait de meubles, la possession vaut titre") et les multiples problèmes posés par les droits immobiliers (propriété immobilière et droits sur l'immeuble d'autrui tels que les servitudes notamment). Inspiré, comme tous les ouvrages de la collection, essentiellement par les impératifs de la pédagogie, cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui veulent s'initier à la matière complexe et technique du droit des biens. Il constitue aussi, par l'importance de certains de ses développements, le point de départ de recherches approfondies.
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Poursuivant l'étude des fondements du droit des biens entamée avec le tome premier consacré aux biens et à la propriété - en ce compris cette « modification », selon le Code, toute spéciale de la propriété qu'est la copropriété -, le présent ouvrage est consacré aux droits réels principaux démembrés. Comme exposé dans le Titre premier, introductif, nous avons ...

Les droits réels principaux. Le droit de propriété dans sa plénitude (usus, fructus et abusus) ... L'étude des droits réels relève du droit des biens; Le droit personnel s'exerce contre une personne « personnel» vient du latin « persona » : la personne) L'étude des droits personnels relève du droit des obligations; Illustration: un locataire et un propriétaire habitent la ...

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