CCTP : recommandations et modèles de clauses PDF

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INFORMATION
DATE DE PUBLICATION 2019-Nov-07
AUTEUR Patrick Graber
ISBN 9782868917072
TAILLE DU FICHIER 10,79 MB
NOM DE FICHIER CCTP : recommandations et modèles de clauses.pdf
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DESCRIPTION

Le CCTP (Cahiers des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant. Le guide "CCTP : recommandations et modèles de clauses" offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels. Pour le maître d'oeuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation qu'ils soient réalisés en lot unique ou séparés. Les auteurs attirent votre attention sur les points importants et les pièges à éviter. Cet ouvrage s'adresse aux rédacteurs de CCTP (architectes, économistes, etc.) mais également aux maîtres d'ouvrage qui contrôlent les CCTP. Il a été rédigé par Patrick GRABER, ingénieur bâtiment et informaticien de formation (responsable de la base de données CCTP-AO) et Mario SPANU, ingénieur spécialiste des collectivités territoriales. Des modèles de clauses sont téléchargeables en complément sur le site www.batipedia.com
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Téléchargez gratuitement et simplement votre modèle de clause de discrétion. Cet exemple de document a été rédigé par des avocats. Il est possible de prévoir une clause de confidentialité (ou clause de discrétion) dans tout type de contrat de travail (CDI, CDD, contrat à temps partiel).

La lettre de recommandation est une pratique fréquente lorsqu'un salarié ou un stagiaire quitte une entreprise. Le modèle de lettre de recommandation qui suit peut vous aider à rédiger ce type de courrier.

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